Articles populaires – courriers importants

15 juillet 2007

Président de la République

----- Original Message ----- From: Présidence de la République To: gwmdjpp@numericable.fr Sent: Friday, August 31, 2007 6:31 PM Subject: RE:Présidence de la République SCP/CdO/A003512 Cher Monsieur, Votre message est bien parvenu à Monsieur le Président...

Posté par gwmdjpp à 18:24 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 juillet 2007

Commission d'enquête sur la maltraitance des personnes handicapées

Commission d'enquête sur la maltraitance des personnes handicapées en institution. C'est suite a un rapport de l'UNAPEI sur la maltraitance des personnes handicapées en institution, que sera demandait le dépôt d'une résolution en vue d'une commission...

Posté par gwmdjpp à 16:46 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

9 juillet 2007

Droit au logement opposable

Pétition a/n pour inclure dans la loi sru un pourçentage de logement pour personnes a mobilité réduite: http://revuehand.canalblog.com/archives/2007/06/27/5440766.html Oui très bonne idée, je soutiendrai un tel amendement naturellement. Nous n'avons pas...

Posté par gwmdjpp à 21:17 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

9 juillet 2007

Proposition de loi a/n donnant priorité des logements sociaux aux phs....

http://www.assembleenationale.fr/10/dossiers/973348.asp http://www.assembleenationale.fr/10/dossiers/973348.asp http://www.assemblee-nationale.fr/rapports/r3047.asp LOI no 2001-1247 du 21 décembre 2001 visant à accorder une priorité dans l'attribution...

Posté par gwmdjpp à 21:15 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 juillet 2007

Patrick Segal

Début 1995 Monsieur Patrick Segal est nommé Délégué interministériel aux personnes handicapées, je rentre en contact avec celui-ci sans aucune réponse, j'interviens auprés de la Présidence de la République, réponse de celle-ci le 12 décembre 1995, réponse...

Posté par gwmdjpp à 16:44 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

15 juillet 2007

Sommaire - Blog

1988 - Tva appareillage personnes handicapées http://courrierimp.canalblog.com/archives/2007/07/09/5566015.html 1995 - réforme Charte du Malade Hospitalisé http://courrierimp.canalblog.com/archives/2007/07/08/5558589.html 1994/1995 - Aménagement du temps...

Posté par gwmdjpp à 18:25 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

15 juillet 2007

6%

De la part de Monsieur Jean CABANNES, Directeur du Cabinet du Président du Sénat A l'attention de Monsieur J.P. PICAUD JC/PA/jl/5746/06 Monsieur, Par courrier électronique adressé à Monsieur le Président du Sénat le 24 novembre dernier, vous avez émis...

Posté par gwmdjpp à 18:23 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 juillet 2007

AAH - allocation d'adultes handicapés

AAH régime juridique - question écrite courrier 18 07 07 http://revuehand.canalblog.com/archives/2007/07/18/5648042.html

Posté par gwmdjpp à 16:49 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

9 juillet 2007

Aménagement temps de travail......... LOI 93-1313 du 20.12.93

Décret no 95-1009 du 12 septembre 1995 relatif au congé parental d'éducation et au travail à temps partiel en cas de maladie, d'accident ou de handicap graves d'un enfant et modifiant le code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)

Posté par gwmdjpp à 17:36 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

9 juillet 2007

TVA appareillage

Posté par gwmdjpp à 18:31 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 juillet 2007

Transport adultes handicapées - institutions

Posté par gwmdjpp à 16:49 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

15 juillet 2007

Institutions sociales et médicaux-sociales CA

Posté par gwmdjpp à 18:22 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 juillet 2007

PSI - Programme de soins infirmier

Posté par gwmdjpp à 16:46 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 juillet 2007

Divers - 1 .

Posté par gwmdjpp à 16:51 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

8 juillet 2007

Réforme Charte du malade H.........

Posté par gwmdjpp à 23:18 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 juillet 2007

Retraite THs

curieux! youpi...ça vient.

Posté par gwmdjpp à 16:50 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

4 février 2016

arrêt guillebeau

Posté par gwmdjpp à 13:44 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote